Metz. Soulagement pour les institutions religieuses d'Alsace et de Moselle, selon une décision prise jeudi par le Conseil constitutionnel, ces dernières pourront continuer de vivre sous le régime 1801. Le Concordat restera encore en vigueur dans l'Est de la France.
La séparation des Églises et de l'État, allégorie du Concordat. Pierre Joseph Célestin FRANÇOIS Source Assemblée nationale