Dix-neuf armes, douze grenades et trois obus ainsi que près de 4000 cartouches et de nombreuses douilles et parties d'armes. C'est l'inventaire dressé par les agents de la brigade de Nancy chez un collectionneur qui revenait d'une bourse aux armes dans les Vosges.
Le 8 mai 2023, les agents de la brigade de Nancy contrôlent, sur la route nationale 57 dans le sens Nord/Sud-Nancy/Epinal, un véhicule avec une personne à bord, qui déclare revenir de la bourse aux armes de Vincey (88) et se rendre à son domicile dans le Doubs (25). L'ouverture du véhicule sur l'aire de Crantenoy, permet la découverte de deux armes de catégorie A de type pistolets mitrailleurs datant de la seconde guerre mondiale, de quatre chargeurs et de quatre baïonnettes.
L'infracteur est alors placé en retenue douanière et transféré au siège de l'unité à Nancy. Un flagrant délit de transport de marchandises dangereuses pour la sécurité publique (armes et munitions) sans justificatif communautaire, lui a été notifié.
L'enquête s'est poursuivie par une visite domiciliaire réalisée par les agents de la brigade de Nancy assistés de la brigade territoriale de la gendarmerie nationale d'Etupes (25) et du service de déminage.
Elle permet de découvrir, au domicile de la personne "19 armes, 12 grenades et 3 obus ainsi que près de 4000 cartouches et de nombreuses douilles et parties d'armes", indiquent les Douanes et services indirects. Les obus, les douilles, les fusées d'artillerie ainsi que les grenades ont été pris en charge par le service de déminage de Colmar.
Le propriétaire des armes s'est vu notifier une infraction de détention de marchandises dangereuses pour la santé publique (armes et munitions) sans document justificatif régulier, fait réputé importation en contrebande.
Sur décision du Parquet de Nancy, il a été remis en liberté avec convocation en vue d'une comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité le 10 octobre prochain au tribunal judiciaire de Nancy.
