octobre 25, 2020

160.000 cigarettes de contrebande saisies par la douane de Verdun (55)

Nancy. Suite à un contrôle routier sur la RN4,  une équipe de la brigade des douanes de Verdun, en service sur la RN4 avec des éléments motorisés de la brigade des douanes de Nancy ont découvert 160.000 cigarettes de contrebande dissimulées  dans un véhicule. 

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Douane illustration photo Lp/Lejeune

Les faits remontent au 23 février 2013, en début d'après-midi, une équipe de la brigade des douanes de Verdun, en service sur la RN4 avec des éléments motorisés de la brigade des douanes de Nancy, procède au contrôle d'un véhicule utilitaire immatriculé en Roumanie qui tracte une remorque et qui circule dans le sens Nancy-Paris. Le conducteur accompagné de 2 passagers de nationalité roumaine et domiciliés en Roumanie prétendent transporter du matériel pour un chantier en Grande Bretagne. L'ouverture de l'arrière de la camionnette permet au service de découvrir un lot de 13 portes et 3 fenêtres en PVC, d'aspect usagé, protégées par un simple film plastique transparent. 

Le véhicule passé au crible

Les agents des douanes décident de faire scanner le véhicule, la remorque et les éléments du chargement par le camion scanner mobile des douanes qui se trouve déployé sur un espace de contrôle à proximité. L'imagerie laisse apparaître des zones d'ombre suspectes à l'intérieur des portes. Le contrôle approfondi des marchandises permet de constater que les parties intérieures de 12 portes sur 13 ont été extrudées de leurs composants isolants et de leurs renforts pour servir de cavité de dissimulation d'alcools et de cigarettes de contrebande. La marchandise de fraude porte, au final, sur 18 l. d'alcool de + de 45 ° et 800 cartouches de cigarettes, soit un total de 160.000 cigarettes réparties en 8.000 paquets de 20 cigarettes. À l'issue de la retenue douanière, les prévenus ont été remis aux officiers de police judiciaire de la gendarmerie. À l'audience correctionnelle de comparution immédiate du TGI de Bar-le-Duc le 26 février, les contrevenants ont été condamnés à trois mois de prison ferme pour le chauffeur et à respectivement 1 et 2 mois de prison ferme pour l'un et l'autre des passagers et à une amende douanière solidaire de 48.000 euros et à la confiscation du véhicule et de sa cargaison.

Les services douaniers luttent tout particulièrement contre la fraude dans le secteur des tabacs, plus de 2,7 tonnes de tabacs et cigarettes ont été saisies durant l'année 2012, a annoncé mercredi la Direction des douanes de Lorraine, depuis le début de l'année 2013, les saisies portent déjà sur plus de 700 kgs.

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